Angoisse du gardien de but - association de malfaiteurs sur 15CPP.fr - crédit photo:  John Ashburne

Wim Wenders a toujours fini par inspirer certaines étapes de ma vie. Ado, j’ai pu puiser dans le voyage de Travis (Paris, Texas), ou de Damiel (Les ailes du Désir), les réponses à certaines questions existentielles qui me torturaient à l’époque.

Mais c’est le titre obsédant de son film de 1972, l’Angoisse du gardien du but au moment du penalty, qui illustre le mieux les dilemmes de l’enquêteur dans une situation très particulière : l’Association de Malfaiteurs.

Association de Malfaiteurs

Juridiquement, tout va bien. Enfin pour nous. Moins pour les « bad guys » évidemment…
Spécificité assez française, cette infraction délictuelle est prévue à l’article 450-1CP, et vise les groupements d’individus formé en vue de la préparation d’un ou plusieurs crimes ou délits.
C’est une infraction assez ancienne, qui fût en son temps supprimée du code pénal par Robert Badinter, puis rétablie en 1986 tout d’abord pour des faits de terrorisme, puis à compter de 1994, pour des faits punis de plus de 10 ans d’emprisonnement, et enfin étendue en 2002 à ceux punis de plus de 5 ans de prison.

L’idée sous-jacente est d’incriminer, d’arrêter et juger des personnes étant sur le point de commettre une infraction, avant même qu’elle n’ait été commise, sur la simple préparation de celle-ci. Les peines encourues sont de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende pour la préparation d’un délit, le double pour celle d’un crime.

Imaginez un instant que l’enquêteur ait connaissance d’un braquage de banque imminent. Une équipe s’est constituée, équipe dont on ignore beaucoup de choses à part qu’elle est composée de vieux briscards du crime organisé, et mise le succès de son méfait sur la connaissance du code secret du coffre où sont entreposés les lingots d’or. Ou plus exactement, celui du code de maintenance par défaut du coffre en question. L’exemple est grossier mais peu importe : l’idée est d’éliminer du scénario ici décrit, la défaillance du personnel de la banque.

Les options…

En théorie, trois pistes s’ouvrent alors à l’enquêteur :

  • Prévenir la banque, pour qu’elle change le fameux code et le fasse savoir. Cette solution présente l’avantage de faire reculer l’équipe, d’empêcher le crime. Mais pour autant, on se prive du volet répressif et finalement notre équipe de méchants n’est pas inquiétée.
  • Planquer la banque et faire un beau flag’ de l’équipe en question. Beauté et élégance du geste, gloire garantie en cas de succès, cette solution est assez risquée, on le sait :  risque de perdre le butin mais aussi et c’est le plus important, risques humains.
  • Se faire l’équipe sur la base de l’association de malfaiteurs. Évidemment c’est tentant, mais la répression de cette infraction est assez aléatoire : le quantum de peines prononcées sera sans doute éloigné de celui encouru en cas de flagrant délit, et par ailleurs, on risque d’arrêter l’équipe trop tôt et manquer d’éléments solides pour la « baguer ». Sans parler de l’opinion publique en cas de ratage, comme pour le flag raté d’ailleurs : « ILS savaient, mais ILS n’ont rien fait ».

En pratique, il convient d’ajouter à ces trois options deux éléments supplémentaires :

  • L’évaluation des résultats de la police judiciaire, et son appréciation au sens de la RGPP et à sa petite sœur, la MAP. Comment quantifier le préjudice si on a prévenu le banquier? si on arrête les braqueurs avant qu’ils aient commis leur méfait?
  • L’évaluation du travail de l’enquêteur, dont l’avancement et la carrière sont soumis à ces mêmes résultats et leur évaluation.

Pour simplifier, on ne peut que constater au quotidien qu’il est beaucoup plus facile d’apprécier, de quantifier, et de gratifier, la saisie d’une tonne de cocaïne en France, que l’empêchement d’une importation de dix tonnes du même produit.

D’une certaine façon, celui qui SAIT, devient en quelque sorte prisonnier de cette information. Angoisse du gardien du but au moment du penalty.

Bref, c’est quoi, l’éthique et la justice de tout ça?

 

Directions d’enquête…

Pour tenter de répondre le plus objectivement possible à cette question, nous avons contacté Virginie Gautron, maître de conférence à l’université de Nantes, et lui avons posé la problématique de ce cas de conscience :

On serait tenté de prendre un bout de papier, de lister pour chacune de ces alternatives le pour et le contre, de construire divers scénarios pour identifier, tel un agent parfaitement rationnel, la solution la plus « productive » sur le plan de la prévention, de la répression et de la reconnaissance institutionnelle. Bien sûr, il manquerait de nombreux éléments pour effectuer ces calculs savants :

  • Pour l’association de malfaiteurs : les éléments de preuve en notre possession concernant les actes préparatoires et le temps estimé dont on dispose pour en accumuler. Poursuivre sous la qualification d’association de malfaiteurs constitue toujours un pari risqué. Il y a des condamnations, mais relativement peu nombreuses (500 ou 600 environ par an). C’est d’ailleurs plutôt rassurant, car cette infraction de prévention aurait pu être dévoyée et servir la pénalisation de simples résolutions criminelles.
  • Le « pedigree » des protagonistes, tant pour mesurer les risques qu’il y aurait à les laisser agir pour les interpeller aussitôt, que pour déterminer l’intérêt de partir sur la qualification d’Association de Malfaiteurs. S’ils présentent un casier long comme le bras, a fortiori pour le même type d’ « activité », la conviction des juges sera sans doute plus facile à emporter…
  • Sur la ou les victimes potentielles et la nature du préjudice : S’agit-il uniquement d’un préjudice financier pour la banque ? Existe-‘il un risque d’actions potentiellement violentes à l’encontre du personnel, par exemple?

On le voit, cette interrogation soulève effectivement des enjeux à la fois juridiques, éthiques et pratiques bien difficiles à démêler et à hiérarchiser : sur la qualification d’association de malfaiteurs et ses conséquences sur les modalités et la temporalité de l’action policière, sur l’équilibre à trouver entre l’application du droit, la protection des potentielles victimes, les nécessités de la répression. Sans compter l’ajout d’un paramètre désormais essentiel : la course aux « résultats », du moins aux résultats chiffrables, chiffrés et mobilisables dans une stratégie de communication.

Virginie Gautron poursuit :

Quand bien même nous disposerions de tous ces éléments, nous ne serions guère plus avancés. Il n’y a aucune solution pleinement satisfaisante. Même la plus simple en apparence, prévenir la victime, ne résoudrait qu’une toute petite partie du problème, puisqu’il est fort probable que les suspects s’en prennent à d’autres cibles par la suite. Et bien avant de démarrer mes études de droit, on m’a quand même appris que le rôle des forces de l’ordre est d’arrêter les méchants…

Ce n’est pas faux, mais l’enquêteur n’est pas plus avancé, avec cela, objectais-je…

Pour reprendre vos propres mots, celui qui sait est effectivement prisonnier de la situation, surtout si l’on ajoute les aspects institutionnels, en termes d’image et de reconnaissance, qui compliquent encore un peu la prise de décision. Vous vous interrogez sur l’éthique, quelle est la justice dans cette situation précise, mais au fond, il est bien plus question d’états d’âme face à un choix, dans un contexte d’incertitude, qui vous engage vous, et vos valeurs.
Or, je crois justement que le droit, avec toutes ses imperfections, avec toute son indifférence aux circonstances particulières, avec sa froideur, est justement ce qui permet de vous délivrer de ces questions sans réponses. Vos interrogations et vos états d’âme donnent par ailleurs tout son sens au fait de confier à des magistrats (parquet ou instruction) la direction de l’enquête. Entendons-nous bien, ce ne sont pas les nécessités du contrôle de la police par l’autorité judiciaire que je vise ici, mais plutôt l’intérêt de la multiplicité des regards, l’intérêt de confier à un magistrat le soin de peser et pondérer les intérêts en cause, en excluant les objectifs « managériaux » de votre hiérarchie, l’intérêt de lui confier la responsabilité de prendre une décision peut-être plus distanciée que celle d’un enquêteur légitimement « pris » dans son enquête.

Quelle est la justice, quelle est l’éthique? De mon point de vue, elle se situe dans l’application des règles prescrites par le Code pénal et le Code de Procédure Pénale, sans considération pour les probabilités de condamnation par une juridiction de jugement, sans considération pour les conséquences de vos décisions, que vous ne pourrez de toute façon mesurer qu’a posteriori. Sans prendre en compte non plus les attentes de votre hiérarchie, car cette reconnaissance institutionnelle pourrait fort bien se réaliser au prix de votre éthique personnelle, avec une « estime publique » permettant tout juste de compenser ce qui peut être une atteinte à l’estime de soi.

La seule question qui se pose est donc selon moi de savoir si une association de Malfaiteurs vous semble effectivement constituée, avec suffisamment d’éléments probants sur les actes préparatoires, auquel cas le code de procédure pénale vous indique la voie à suivre…
La suite est imprévisible, et générera peut-être des regrets, mais vous aurez tout fait, de votre côté, pour sauvegarder l’éthique et la justice.

Le métier d’enquêteur reste profondément humain. La construction intellectuelle, l’engagement moral (sens du droit, de la justice…),  et physique (interpellation, procédure…), et l’investissement personnel que chacun de nous met dans un enquête tend à placer celle-ci sur le plan de l’affect. Parlez de son travail quelques minutes avec un enquêteur et vous constaterez vite à quel point c’est tout le vocabulaire de la possession (« mon enquête », « ma procédure »…) qui émerge, et combien il lui est difficile de se satisfaire d’une condamnation à quelques mois de prison pour une belle équipe, lorsque qu’il a travaillé trois semaines 24h/24 pour procéder à son interpellation.

Le travail sans doute le plus difficile pour lui (et également pour sa hiérarchie…) reste donc de maintenir un niveau de distance raisonnable entre ses convictions, son ego et ses aspirations et du but que lui et la justice poursuivent, et d’accepter l’idée qu’une peine même légère (selon lui) est déjà l’exercice de la justice.

Epilogue

La banque a été prévenue, et les malfaiteurs interpellés depuis longtemps. Le renvoi en correctionnelle n’est pas encore daté. Pas de butin, un préjudice difficile ou impossible à estimer. Pas de saisie, pas de confiscation.

Pas de quantification tangible du travail accompli selon les critères principaux retenus pour l’évaluation annuelle des résultats de son administration, de son service, de son travail.
Gratifié d’une tape dans le dos de son chef, l’enquêteur est retourné à la machine à café.

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