Blanchiment d'argent

J’ai croisé l’autre jour à la cantine du Palais un ancien juge de la liberté et de la détention (JLD), qui exerçait dans mon précédent TGI d’affectation.
Pas un gars avec qui je pars forcément en vacances. Un peu Janséniste. Mais un type super, discret et gros bosseur.

Je l’ai salué et afin de dissiper sa gêne manifeste – il ne m’avait pas du tout reconnu – lui ai dit très vite d’où je le connaissais. Il n’a même pas feint la surprise, je ne lui disais rien. Il m’a proposé de déjeuner à la rentrée, pour re-faire connaissance. L’invraisemblable situation et ce dialogue surréaliste n’étaient pas sans me rappeler mon premier emploi étudiant de veilleur de nuit dans un hôpital psychiatrique et les discussions à bâton rompu avec des patients au mieux désorientés. Ou le dernier livre d’Eduardo Mendoza.

Il s’est éclipsé, j’en ai profité pour attaquer ma salade de lentilles. C’est bon les lentilles.

S’il ne m’avait pas reconnu, moi en le voyant, j’ai instantanément repensé à Milena. C’était en 2009.

Milena

Milena était une très jolie jeune femme de 27 ans, serbe de son état. Elle remontait la route depuis l’Espagne vers la Serbie dans un beau Mercedes Classe A. Il faisait beau, il faisait chaud. Elle rayonnait. Du genre à ce qu’un équipage de douaniers masculins se laisse assez facilement embobiner…

Pas de bol ce jour là, c’est sur une femme qu’elle est tombée. Elle arrivait par le « petit péage », celui de la nationale, alors que son trajet théorique aurait plutôt dû passer par l’autoroute. D’autant que le TomTom posé sur le tableau de bord indiquait ce trajet plus rationnel. En deux/trois questions d’usage, dont la rituelle « Avez-vous des sommes titres ou valeurs à déclarer à la douane? » (non, évidemment….), l’opinion de la collègue était faite et elle passait immédiatement côté passager.

La Mercedes Classe A possédait (est-ce toujours le cas?), un logement de batterie situé sous le siège passager avant, avec une trappe d’accès sous la moquette. Pour reprendre la terminologie Pévéhesque, l’ouverture de la dite trappe permettait la découverte de la somme de 1.6 Millions d’euros dans un sac plastique non fermé. Milena, coiffeuse de formation mais sans emploi et n’ayant jamais exercé son art capillicole, était placée en retenue douanière pour Manquement à l’Obligation Déclarative (non déclaration de sommes > 10.000€) et blanchiment douanier.
L’argent provenaient de ses économies à elle, disait-elle, et Milena était désireuse de montrer à son mari qu’elle aussi était capable de travailler dignement. Son projet était donc d’acheter un bar/restaurant en Espagne. Mais que voulez-vous, elle n’avait pas trouvé d’affaire digne de ce nom et de l’amour qu’elle portait à son mari et rentrait donc chez elle fort marrie.

Oui… Les explications qui nous sont données sont parfois un poil abracadabrantesques. Capillotractées pour Milena (vous l’avez?), si vous préférez.

Quelques heures après sa retenue douanière, c’est pour ces mêmes infractions que nous reprenions l’affaire pour sa judiciarisation, en flag’ donc.

Cosaisine et Ionscan

Cosaisis avec la PJ locale, il nous fallait rapidement étayer le lien probable entre l’argent et la drogue, pour obtenir 48h de garde à vue supplémentaire. Notre botte secrète était un outil assez performant répondant au nom de Ionscan, un détecteur de particules de drogues.
Je vous vois venir. Vous avez en tête cette fameuse histoire sur les billets de banques américains soit-disant « tous contaminés à la cocaine » et franchement « …condamner quelqu’un sur cette base, c’est scandaleux! ».
Mouais.
D’abord, tous les billets ne sont pas pollués. Régulièrement lavés par les banques nationales, la plupart des billets qui traînent dans vos poches sont en fait très très propres. De plus, à l’époque, le marquage était étalonné sur une échelle de 0 à 20. Les billets contaminés par accident qu’il nous arrivait de découvrir, stagnaient autour de 5. La note qu’obtint ce jour là -TWENTY POINTS! –  Milena fût probablement la meilleure qu’elle obtint de toute sa vie. Les billets, la cache, ses vêtements étaient saturés de particules de cocaïne.
Ensuite ce n’est pas un simple marquage qui emporte une condamnation, mais bien un faisceaux d’éléments concordants qui tend à montrer que nous sommes bien en présence d’une opération de blanchiment : cohérence des déclarations, antécédents judiciaires, marquage d’un chien stupéfiants, etc…
Ses improbables déclarations, ce marquage franc et massif, l’impossibilité de justifier de tels revenus, firent pencher la balance vers un blanchiment de trafic de stupéfiants et donc à 96h de garde à vue, plus confortables pour faire jouer à fond la coopération policière internationale. Le dossier de Milena s’épaississait.
Une information judiciaire fût rapidement ouverte et traitée par la Juridiction Interrégionale Spécialisée. Milena fût placée en détention provisoire.
Son mari, trafiquant de cocaine connu en Serbie faisait l’objet d’une enquête en Allemagne. Quelques mois auparavant, il avait importé un véhicule à Hambourg, en provenance des USA. Ce véhicule avait fait l’objet d’une saisie de plusieurs dizaines de kilogrammes de cocaïne en France, avec une cache aménagée digne de  « French Connection ».
S’il est plutôt gênant de faire recouper deux dossiers français par le biais d’une administration étrangère, nous mîmes (oui, nous mîmes) notre fierté de côté cette fois-ci, tant ces informations étaient importantes.

A l’issue de l’information judiciaire, Milena fût renvoyée devant le Tribunal Correctionnel (TC) pour blanchiment de trafic de stupéfiants en bande organisée.
Elle encourrait 10 ans (« La peine la plus grave en matière correctionnelle » avait lentement dit le fameux JLD au moment du débat pour son placement en détention). Elle en prit sept fermes. Avec confiscation des 1.6 Millions d’euros et une amende équivalente à payer.

Elle fit ses cinq ans et demi, je crois. Détenue modèle, elle apprit le français assez rapidement. Elle s’occupait bien de ses co-détenues. Elle ne balança jamais son mari à ma connaissance. Qui n’aura d’ailleurs jamais pris de ses nouvelles.

Pourquoi je vous parle de Milena?

D’abord, ce n’est pas tous les jours qu’on voit 1.6 millions d’Euros en petites coupures étalés sur le bureau. C’est très… pittoresque.
Le fait que Milena ait eu un accès direct à cette somme en faisait d’ailleurs un acteur clef du dossier, bien plus impliquée que ce que ses déclarations n’indiquaient. Les lampistes d’une organisation n’ont que rarement un accès complet à la marchandise et l’autorisation de se servir…
A l’issue du débat de détention provisoire, le JLD avait fait évacuer le bureau, en ajoutant durement « non, pas vous @hpiedcoq… ».
Pas très sûr de moi, je m’attendais à prendre un gros soufflon de sa part pour un motif qui m’échappait totalement. Au contraire, il me dit simplement à quel point le rapport de synthèse l’avait éclairé et aidé à prendre sa décision. Quelques mots simples et encourageants que j’ai gardé comme le plus précieux des trésors.

Mais outre la rencontre fortuite avec ce juge en ce lieu bruyant et propice à la mastication asynchrone de groupe, la lecture de la presse sur le réquisitoire du PNF concernant le renvoi récent au TC d’un couple d’élus politiques pour des faits de blanchiment de fraude fiscale m’a également beaucoup fait pensé à Milena, notamment par le montant des sommes en jeu. Il y est tout de même ici fait mention d’un ratio de un à dix, et de faits commis par un élu au Parlement toujours en exercice.

Dans un article de 2005, Michel van de Kerchove, Recteur honoraire et professeur émérite des Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, rappelle les fonctions de la peine : la prévention (freiner ou empêcher les comportements indésirables), la réparation (le délinquant doit “payer pour son crime”) et celle de rétribution (« symbole conventionnel d’une réprobation publique »).
Il y ajoute une fonction socio-pédagogique, finalement très liée aux trois autres, illustrant notre attachement à certaines normes et à leur hiérarchie.
La sanction pénale est un marqueur fort des priorités de la société mais Michel van de Kerchove précise qu’elle reflète souvent « les valeurs dominantes de l’une ou de l’autre fraction de la société » et que loin de reposer sur un consensus, elle peut s’avérer extrêmement clivante :

La peine, en effet, en raffermissant une norme déterminée, est toujours susceptible sans doute de conforter ceux qui y adhèrent. Dans le même temps, cependant, elle peut être perçue par d’autres comme le désaveu confirmé de leurs convictions divergentes et renforcer leur sentiment d’appartenance à une catégorie sociale particulière qui, à la limite, risque de se percevoir comme entièrement marginalisée.

Je dois avouer attendre beaucoup de ce procès à venir. Sans trop d’illusions.

En attendant, il nous restera toujours l’incipit de la Convention pénale sur la corruption du Conseil de l’Europe (1999), ratifiée par la France.

« La corruption constitue une menace pour la prééminence du droit, la démocratie et les droits de l’homme, sape les principes de bonne administration, d’équité et de justice sociale, fausse la concurrence, entrave le développement économique et met en danger la stabilité des institutions démocratiques et les fondements moraux de la société. »

Et le souvenir d’une garde à vue d’une gentillesse et d’une délicieuse courtoisie.

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