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En 2014 nous avons atteint une augmentation record du taux de mortalité sur les routes. +3,7% alors que depuis ces douze dernières années le nombre de tués était en baisse. De nouvelles mesures ont été prises par le ministre de l’intérieur pour tenter de juguler ce morbide phénomène. Je ne souhaite pas les commenter. Je veux juste vous apporter ma réflexion sur une de ces 26 mesures qui a attiré mon attention : « abaisser le taux légal en matière d’alcool pour les jeunes conducteurs ».

La première des choses c’est que le taux 0 d’alcool pour les gens qui prennent une voiture ne me choquerait pas. Ramassez votre premier cadavre au bord de la route ou tenez la main d’un gamin de 18 ans qui a deux semaines de permis et qui hurle de douleur [parce qu’il est incarcéré] et je vous jure que vous changerez d’avis. Bref, je ne suis pas là pour vous moraliser, surtout que vous n’y êtes pas pour grand chose. J’ai bien conscience également qu’on ne peut pas vivre comme dans Minority Report. J’adorerais pourtant interpeller quelqu’un simplement parce qu’il s’est dit « j’ai trop picolé ! Pas grave j’habite pas loin, je prends la caisse et je rentre ».

Par ce billet, je voudrais juste vous faire comprendre la lourdeur de la procédure pénale, même en matière de délit routier, et ce dans un seul but, vous montrer qu’une simplification conduirait (sobrement) à une amélioration significative.

Dylan et Kévin

Prenons un exemple simple. Dylan (cette scène se déroule dans le Nord), 27 ans passe la soirée chez Kévin. Ils jouent à la console en descendant une bouteille de Whisky. À 2 heures du mat’, Dylan a envie de rentrer et de toute façon, Kévin, dans son studio de 18m2, n’a aucune intention de partager son lit. Dylan prend congés. Il enfile ses mitaines, prend place au poste de pilotage de sa Citroen Xsara 90cv 16s et se met en route pour rentrer chez lui, à 5 maudits kilomètres.

Pas de bol, à peine 2 kilomètres plus loin il tombe sur une basse-court au complet qui picore sur un rond point.
Nous.
Là, lui reviennent en tête ses leçons de code de la route : « Vous êtes ross (oui c’est le code de la route du Nord) :

  • A/ je percute un flic et je crie ALLAOU AKBAR
  • B/ je fais demi tour et je roule à 180km/h dans l’autre sens
  • C/ je m’arrête, je me mets côté passager et je dis que je ne conduisais pas
  • D/ j’assume ma connerie, je me soumets au contrôle et je perds mon permis. »

Bravo Dylan réponse D ! La foule est en délire ! Robert et Jean finissaient leur service dans 10 minutes, tu viens de leur sauver la vie en t’arrêtant mais tu as niqué leur nuit.

Et c’est là que tout se complique. #JesuisRobert, sur les lieux Dylan est soumis à un dépistage par ethylotest qui s’avère positif. Je t’invite à me suivre, parce que tu n’es pas mauvais bougre et que tu sais que sinon tu finiras en dégrisement et garde à vue à l’issue. Et puis Dylan tu n’en as peut être pas conscience, mais par ton bon comportement, tu m’incites à ne pas déployer un kit salivaire stup, qui aggraverait ton cas. Je le sais Dylan que tu as tiré trois ou quatre tafes sur le bédo qui tournait devant là 800ème partie de Call of Duty.

On est enfin arrivé à la brigade Dylan. Je me suis assuré que tu n’as pas fumé et bu au cour de la dernière demi-heure et je te fais souffler dans l’éthylomètre. La sentence tombe, 0,87mg d’alcool par litre d’air expiré, soit 1,74g d’alcool par litre de sang. Tu y es allé fort Dylan ! J’attends un petit quart d’heure et je te fais souffler une deuxième fois. 0,88mg… Tu es en phase montante. Ce n’est pas grave Dylan, on reste sur le taux le plus bas. De toute façon, si je te fais souffler une deuxième fois c’est pour prouver la validité de mon appareil, pas pour que tu sois moins bourré.

Paperasse

Maintenant on se lance dans la paperasse Dylan. Assieds-toi. Je procède à la notification de ton taux d’alcool, à la rétention de ton permis, à l’immobilisation de ton bolide. Également je te remets une notice d’information concernant ton permis de conduire. J’établis aussi un procès-verbal d’examen de ton comportement. Tu sais Dylan, je le sais que ton père à dans son porte-monnaie la carte du huitième collaborateur de Me Dupond-Moretti. Donc je suis prévoyant, s’il lui venait l’idée de bousiller ma procédure, tes aveux dans ta future audition et cet examen du comportement permettront sans doute de requalifier les faits en conduite en état d’ivresse, si la conduite sous l’empire d’un état alcoolique ne tient plus…

Voila avec le transport dans mon véhicule ça fait 40 minutes que tu es là Dylan. Parce que je travaille vite, sinon ça peut être plus long. Je ne vais pas te laisser rentrer à pied alors que tu es bourré. Donc je vais appeler un membre de ta famille qu’il vienne te chercher. Je prépare le procès verbal de remise à un tiers. Je tape aussi une convocation que je vais te remettre.
En 2014 tu serais revenu dans la journée pour que je t’auditionne. Maintenant, en 2015, il est préférable (selon la DACG) que je te laisse un délais. Et oui Dylan tu as le droit de préparer ta défense et de venir à l’audition libre accompagné d’un avocat. Donc je te convoque pour dans deux jours que tu aies au moins le temps de découvrir le blog de Me Eolas et de m’opposer le droit au silence pour une conduite sous l’empire d’un état alcoolique!

C’est le jour J Dylan ! Je te notifie les faits qui te sont reprochés, tous les droits qui en découlent et je t’auditionne. On vient de tuer un arbre mais tu reconnais. Ensuite je fais ta « notice auteur » pour que le magistrat puisse apprécier ta situation, notamment financière… Et on passe aux relevés d’empreintes, aux photographies et à la fiche de signalement. Je te laisse patienter un bref instant, je vais appeler le procureur de permanence qu’il prenne une décision.

Bon c’est la deuxième fois que tu te fais choper Dylan, désolé mais tu es en récidive ! Tu es convoqué devant le tribunal correctionnel. Attends encore un petit peu, je rédige la COPJ et je te la fais signer. Voilà, tu es enfin libre.

Et tant mieux ! Il me reste encore à faire remonter en base toutes les pièces de procédures, tes photos, créer un bordereau d’envoi judiciaire qui fera le lien avec le logiciel ultra performant des tribunaux appelé CASSIOPEE. Puis une petite synthèse, joindre l’arrêté de suspension de ton permis, la fiche de « suite judiciaire ».

Ah oui, j’ai scanné ton permis et la rétention et je l’ai envoyé par mail à la préfecture dès le début de la procédure. Mais maintenant il faut que je leur envoie par courrier. Merde, où en étais-je, tu ne sais plus Dylan ? Et bien moi non plus, je suis perdu dans les méandres de l’administration, pour une infraction qui me paraissait à la base… simple.

D’ailleurs Dylan, j’ai bien vu que tu n’as rien compris quand je t’ai expliqué la différence entre la sanction administrative et la sanction pénale. Je t’ai tellement saoulé d’explications que tu as décidé de ne pas te présenter au tribunal le jour J!

Simplification

Bon et si on réfléchissait ensemble à une simplification de tout ce merdier, Dylan ?

La même tolérance pour tous. La tolérance 0 ! Finis de batailler à savoir si tu peux boire deux verres, ou de bières, ou un gros whisky, ou une demie bouteille de Bordeaux. Ne te prends plus la tête Dylan, quand tu conduis, tu n’as plus le droit de boire.

Tu te fais arrêter et tu as bu? C’est simple Robert et Jean vont gagner du temps. Il te font souffler dans leur éthylomètre embarqué. Il te notifie le taux d’alcool, immobilise ta bagnole et te verbalise par procès verbal électronique que tu recevras chez toi comme c’est le cas actuellement pour une alcoolémie contraventionnelle. Tu perdras 6 points et tu paieras 90€ Dylan quel que soit ton taux! Ta mère viendra te chercher sur les lieux du contrôle et te fera promettre de ne jamais recommencer.

Mais tu es un con Dylan et je crois surtout que tu es alcoolique. Alors tu vas recommencer et Robert et Jean t’arrêteront une nouvelle fois. Rebelote, moins 6 points et 90€ d’amende. 6 – 6 = 12 ; ton permis vient d’être annulé administrativement, Dylan. Tu n’a plus le droit de conduire. En deux fois 30 minutes tu n’as plus le droit de conduire Dylan. Tu te rends compte ? C’est simple et efficace. Tu ne peux rien dire, on t’avait déjà laissé une première chance en te laissant la moitié de tes points.

Et tu sais Dylan, avec cette méthode, s’il te venait à l’idée de conduire à nouveau sans permis et bourré, là on laisserait la place à une procédure judiciaire et à une sanction pénale. Mais ce n’est pas grave, les juges ont un peu plus le temps maintenant, je leur ai évité de te voir les deux premières fois.

A bientôt  et sans rancune Dylan.

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